J.O. 26 du 31 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02251

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Arrêté du 26 janvier 2004 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique

NOR : SANP0420311A


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, articles L. 4133-2, L. 4133-3 et L. 6155-2 ;

Vu le décret no 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif à la formation médicale continue et pris en application des articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêt du 17 novembre 2003 relatif aux modalités de désignation des membres des conseils nationaux de la formation médicale continue,

Arrête :


Article 1


La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux est arrêtée comme suit :

1° Siègent avec voix délibérative :

Pour le Conseil national de l'ordre des médecins, sur proposition du Conseil national de l'ordre :

M. le docteur Michel Legmann.

M. le professeur Jacques Roland.

Pour les unités de formation et de recherche médicale, sur proposition des directeurs de ces unités après avis des présidents des universités concernées :

M. le professeur Bernard Nemitz (université d'Amiens).

M. le professeur François Blanc (université Montpellier-I).

M. le professeur Bernard Gay (université Bordeaux-II).

M. le professeur Serge Gilberg (université Paris-V).

M. le professeur Jacques Lagarrigue (université Toulouse-I).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes :

M. le docteur Bernard Ortolan (Confédération des syndicats médicaux français).

Mme la docteure Elisabeth Rousselot Marche (Confédération des syndicats médicaux français).

M. le docteur François Gimmig (Syndicat des médecins libéraux).

M. le docteur Martial Olivier Koerhet (MG France).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes :

M. le docteur Jean-François Thebaut (Confédération des syndicats médicaux français).

M. le docteur Christian Jeambrun (Syndicat des médecins libéraux).

M. le docteur Gérard Alexandre (Alliance).

M. le docteur Jean-Claude Regi (Fédération des médecins de France).

Pour les organismes de formation :


Au titre de l'Union nationale des associations

de formation médicale continue


M. le docteur Philippe Bonet.

M. le docteur Eric Drahi.


Au titre de l'association de formation des médecins généralistes


Mme la docteure Marie-Hélène Certain.


Au titre de l'Association nationale de coordination des actions

de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée


M. le docteur Gérard Schenowitz.


Au titre de FMC université


M. le docteur Salem Kacet.

Pour les personnalités qualifiées :

M. le docteur Marc Brodin.

M. le docteur Yves Grillet.

M. Yannick Martin.

2° Siège avec voix consultative :

Le directeur général de la santé ou son représentant.

3° Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux :

M. le docteur Bernard Ortolan.

Article 2


La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit :

1° Siègent avec voix délibérative :

Pour le Conseil national de l'ordre des médecins sur proposition du Conseil national de l'ordre :

M. le docteur Jackie Ahr.

M. le docteur François-Xavier Ley.

Pour les unités de formation et de recherche médicale, sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées :

M. le professeur Jean-Paul Francke (université de Lille-II).

M. le professeur Jean-Paul Keisbauer (université de Marseille).

M. le professeur Jean-Noël Beis (université de Dijon).

M. le professeur Jean-Louis San Marco (université de Marseille).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers :

M. le docteur Marc Angebault (association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue).

M. le docteur Lionel Dore (association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue).

M. le docteur Alain Beaupin (association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue).

Mme la docteure Dominique Renoult (association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue).

Mme la docteure Anne Vialla (association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue).

M. le docteur Jean-Paul Zerbib (association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue).

Pour les organismes de formation :


Au titre de FMC universités


M. le professeur Dominique De Korvin.


Au titre de la Fédération des spécialités médicales


Mme la docteure Catherine Cothereau.

Pour les personnalités qualifiées :

Mme la docteure Brigitte Sandrin-Berthon.

M. le docteur Pierre Atlan.

2° Siège avec voix consultative :

Le directeur général de la santé ou son représentant.

3° Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers :

M. le docteur Alain Beaupin.

Article 3


La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit :

1° Siègent avec voix délibérative :

Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens, sur proposition des conseils nationaux de ces ordres :

M. le professeur Henry Zattara (Conseil national de l'ordre des médecins).

M. le docteur Pierre-Yves Mahe (Conseil national des chirurgiens-dentistes).

M. le professeur Hugues Robert (Conseil national de l'ordre des pharmaciens).

Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique, sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées :

Mme la professeure Sylvette Huichard (unités de formation et de recherche pharmaceutiques).

M. le professeur François Pellat (unités de formation et de recherche odontologiques).

M. le professeur Jean-Luc Debru (unités de formation et de recherche médicales).

M. le professeur Marc Raucoules-Aime (unités de formation et de recherche médicales).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier :


Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens,

spécialistes et biologistes des hôpitaux publics


M. le docteur Claude-François Degos.

M. le docteur Roland Rymer.

M. le docteur André Elhadad.


Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers


Mme la docteure Rachel Bocher.

M. le docteur Richard Domergue.

M. le docteur Michel Rince.


Au titre de la Coordination médicale hospitalière


M. le docteur Pierre Sado.

M. le docteur Bruno Mangolat.

M. le docteur Norbert Skurnik.


Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux

et établissements de soins privés à but non lucratif


M. le docteur Philippe Cabaret.


Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux


M. le docteur Jean-Yves Cozic.

M. le docteur Gaston Behar.

M. le docteur Jean-Bernard Tuetey.

Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier :


Au titre de la Conférence nationale des présidents

de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires


M. le professeur Alain Destee.

M. le docteur Robert Cohendy.


Au titre de la Conférence nationale des présidents

de commissions médicales des centres hospitaliers


M. le docteur Michel Bussone.

M. le docteur Gilles Etienne.


Au titre de la Conférence nationale des présidents

de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés


M. le docteur Charles Alezrah.

Mme la docteure Marie-France Frutoso.

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier

M. le docteur Philippe Bachet.

M. le docteur Jean-François Lanoy.

Pour les organismes de formation :


Au titre de la Fédération des spécialités médicales


M. le professeur Jacques Barrier.

Pour les personnalités qualifiées :

M. le docteur Dominique Bertrand.

M. Guy Vallet.

M. le professeur Philippe Rouleau.

2° Siègent avec voix consultative :

Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant.

3° Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier :

M. le docteur Dominique Bertrand.

Article 4


Le directeur général de la santé et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 26 janvier 2004.


Jean-François Mattei